Résultats de recherche pour "dossier sûreté"
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
506 Résultats
Page
Garanties financières : 1er bilan
Dans le cadre des nouvelles garanties financières en cas de cessation d’activité de l’exploitant, l’UIC a développé une solution…
-
Un accord a minima se profile à l’Organisation Mondiale du Commerce
Du 3 au 6 décembre 2013 à Bali, les pays membres de l’OMC se réuniront autour de son nouveau Directeur général Roberto Azevedo pour une…
-
Taxe poids lourds : entrée en vigueur confirmée au 1er janvier 2014
Les chargeurs sont invités à sensibiliser leurs prestataires de transport routier français et étrangers sur cette échéance du 1er janvier…
-
Enregistrement des véhicules soumis à l'écotaxe
L’enregistrement des véhicules soumis à l’écotaxe poids lourds à partir du 1er janvier 2014 est ouvert depuis le 19 juillet 2013
-
Pays exclus du bénéfice du SPG à compter du 1er janvier 2014
A compter de cette date, plusieurs pays ne bénéficieront plus du schéma des préférences généralisées (SPG) qui permet aux pays en voie…
-
La Banque Publique d'Investissement France export
BPI France export constitue un partenariat renforcé et la mise en synergie entre la Banque Publique d’Investissement, Ubifrance et la Coface…
-
Les "Biens à double usage" : retards dans la délivrance des licences d'exportation
Le Forum Douane/entreprises du 24 janvier 2013, clôturé par Nicole Bricq, Ministre du commerce extérieur, a permis la création du groupe de…
-
Exportations à destination des USA : déclarations de sûreté obligatoires
Les autorités américaines ont rappelé aux exportateurs vers les USA que, depuis le 9 juillet 2013, des sanctions sont appliquées en cas de…
-
Reach et douane
Ce dossier n'avance toujours pas au niveau de l'UE mais certains États membres effectuent des contrôles sur l'enregistrement Reach des…
Page