14 octobre 2006 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Réunion UIC / Ministère de l'emploi et de la solidarité du 05/10/2001 : explosion de Toulouse

Le 5 octobre dernier, l'UIC, l'UFIP (Pétrole) et les fédérations Chimie des 5 organisations syndicales ont participé à une réunion organisée par Mme Elisabeth GUIGOU, Ministre de l'Emploi et de la Solidarité.

1 octobre 2006 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Explosion à l’usine de Toulouse : les faits, l’environnement législatif et industriel, les premières réflexions

Cette circulaire a pour objectif de présenter un ensemble de faits et d’informations qui doivent procurer à tous les adhérents une connaissance commune visant notamment à éviter les amalgames excessifs et les solutions simplistes.

14 avril 2006 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide de lecture de la nouvelle réglementation française des équipements sous pression

Ce document présente, de façon synthétique et résumée, les exigences principales de la nouvelle réglementation française des équipements sous pression tant du point de vue de leur construction que de leur surveillance en service.

9 avril 2006 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Nouvelle réglementation des équipements sous pression : décret n° 99-1046 du 13/12/1999, arrêté du 15/03/2000, circulaire DM-T/P n°31555 du 13/11/2000

Si la directive ne vise que les équipements neufs, le décret du 13/12/1999 intègre, en revanche, les ESP en service, dont les modalités de surveillance sont détaillées par l’arrêté du 15/03/2000 modifié.

14 janvier 2006 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide pour l'établissement d'une politique de prévention des accidents majeurs (PPAM) au titre de l'arrêté ministériel du 10/05/2000

L'objectif de ce document (DT 71) est d’aider les établissements "Seveso petits seuils" de l’industrie chimique à établir leur politique de prévention des accidents majeurs (PPAM), mettant en jeu des substances dangereuses.

29 septembre 2005 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Retour d'expérience : prévention des risques d’éclatement

Le choix d’un disque de rupture protégeant une capacité contre les surpressions doit s’effectuer avec précautions, en tenant compte de plusieurs facteurs tels que la tolérance de fonctionnement, le coefficient de fatigue du disque...

14 décembre 2004 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Eléments ''importants pour la sécurité'' (IPS) : définitions, exemples

Le terme IPS apparaît depuis quelques années dans les arrêtés préfectoraux d’autorisation "Installations Classées". D’une région à l’autre, il n’englobe pas les mêmes concepts aussi l’UIC a-t'elle jugé utile de publier ce document.

15 décembre 2003 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Circulaires du Ministère de l'Environnement en matière d'installations classées

14 mai 2003 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Cahier de sécurité n° 10 : explosion de gaz en milieu non confiné

Ce cahier (DT 56) ne traite que les explosions de gaz inflammables en milieu non confiné. Il s’inscrit dans le cadre d’une démarche de prévention, destinée à maîtriser les risques présentés par les activités industrielles utilisant des produits dangereux.

14 mars 2003 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Cahier de sécurité n° 13 : sécurité des installations, méthodologie de l'analyse de risque

Les études visant à prévenir et à réduire les risques doivent être menées systématiquement et de façon progressive. (DT 54)