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Stratégie industrielle de l'Union européenne : un pas en avant
Les industries de la Chimie en France et en Allemagne saluent la mise à jour de la stratégie industrielle de l'Union européenne et appellent…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 avril 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 avril 2021.
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mars 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mars 2021.
Loi ASAP : synthèse des enjeux relatifs aux ICPE
France Chimie publie la circulaire technique T 653 qui décrypte les principales dispositions de la loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d'accélération et de simplification de l'action publique. Y sont les détaillées les dispositions de la loi visant les conditions d’application des prescriptions, les procédures et régimes, le milieu aquatique, le droit à l’information sur les risques majeurs et l'énergie.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mars 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 mars 2021.
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