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Guide de l’apprentissage dans les industries chimiques
Au cours de la 2ème quinzaine de juillet les lecteurs des Nouvelles Sociales de l’UIC vont recevoir un guide de l’apprentissage.
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Accord du 27/06/2002 relatif à l’apprentissage
Les dispositions arrêtant le cadre dans lequel s’effectue le développement de l’apprentissage et les modalités de son financement dans les industries chimiques ont fait l’objet d’un nouvel accord.
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Contrat d'apprentissage : décret n°2002-596 du 24/04/2002
Ce décret les dispositions réglementaires du code du travail aux nouvelles mesures législatives applicables en cas de "risque sérieux d’atteinte à la santé ou à l’intégrité physique ou morale de l'apprenti".
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Validation des acquis de l'expérience (VAE)
Cinq décrets d’application de la loi de modernisation sociale ont été publiés au journal officiel sur ce sujet, entre le 28 Avril et le 5 Mai.
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Dispositif ''objectif cadres'' : circulaire DGEFP du 19/03/2002
Cette circulaire abroge la circulaire du 1er octobre 1991 qui prévoyait des aides de l’Etat pour la mise en œuvre des nouvelles filières d’ingénieurs au titre de la formation continue.
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Formation de conducteurs d’appareils des industries chimiques (CAIC)
Les études sur l’emploi dans les industries chimiques ainsi que de nombreux témoignages de chefs d’entreprise montrent à l’évidence une grave pénurie d’opérateurs qualifiés dans la région Ile de France.
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Loi de modernisation sociale du 17/01/2002 : apprentis
L’article 192-I de la loi du 17 janvier 2002 modifie l’article L117 bis-3, alinéa 1, du code du travail.
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Développement de l'apprentissage dans les industries chimiques : un nouveau ''4 pages''
Dans le cadre de la nouvelle programmation des aides du Fonds Social Européen (FSE " objectif 3 "), une convention de financement d’actions a été signée par l’UIC pour 2 ans.
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Loi de modernisation sociale du 17/01/2002 : validation des acquis de l'expérience
La loi intitulée " Développement de la formation professionnelle ", modifie le dispositif de validation des " acquis professionnels " en l’élargissant aux " acquis de l’expérience ".
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Taxe d'apprentissage : modalités de calcul des exonérations de la taxe en 2002
La date limite de versement de la taxe par les entreprises est fixée au 28 février 2002.
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