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Veille réglementaire SSE du 1er juillet au 15 août 2023
A noter plus particulièrement cette quinzaine : modifications du volet Eau de l’arrêté du 2.2.98.
Lettre du Département Technique n° 295 - septembre 2020
Le mois de septembre est un point d’étape clé pour l’équipe du Département Technique de France Chimie, consistant en la réalisation…
Lettre du Département Technique n° 289 : février 2020
L’OMS a qualifié, le 30 janvier, l’épidémie de coronavirus Covid-19 « d’urgence de santé publique de portée internationale ». La situation en Italie nous amène aujourd’hui à être encore plus à l'écoute de l’évolution de la situation.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 décembre 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 décembre 2021.
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Lettre du Département Technique n° 293 : juin 2020
Les conséquences de l’incendie de Rouen se traduisent par un « marathon » réglementaire et France Chimie est mobilisée depuis des mois sur les projets de textes. Un nouvel article est consacré à ce sujet dans la LDT de ce mois.
Feu vert de la Commission pour le soutien à la chaleur issue des déchets
La Commission européenne a approuvé une aide d’Etat de 300 M€ pour soutenir la production de chaleur à partir de combustibles solides de…
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