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Lettre du Département Technique n° 286 : novembre 2019
L’ICSI (Institut pour une culture de sécurité industrielle) a organisé un colloque le 28 novembre dernier, parrainé par l’Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), sur le « Processus d’enquête suite aux accidents technologiques majeurs : restitution des travaux du Groupe d’échanges ICSI ».
Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
Rappel : les bénéficiaires d’exonérations ou de taux réduits de fiscalité sur l’électricité, le gaz ou le charbon doivent établir…
Lettre du Département Technique n° 305 - septembre 2021
Le mois de septembre est un point d’étape clé pour l’équipe du Département Technique de France Chimie, consistant en la réalisation…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mai 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mai 2022.
Veille réglementaire SSE du 16 août au 15 septembre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 août au 15 septembre 2023.
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