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Taxe poids lourds : entrée en vigueur confirmée au 1er janvier 2014
Les chargeurs sont invités à sensibiliser leurs prestataires de transport routier français et étrangers sur cette échéance du 1er janvier…
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Le transport fluvial a de l’avenir pour la chimie
Fin 2013, dans le cadre de son engagement en faveur du transport fluvial, l’Union des Industries Chimiques a décidé conjointement avec…
Transport ferroviaire européen
La Commission européenne a proposé, le 30 janvier 2013, l’adoption d’un quatrième paquet de mesures destinées à améliorer la qualité des services et à diversifier l’offre ferroviaires en Europe... CTL 10
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Conditions d’accueil des conducteurs routiers sur les sites de chargement/déchargement
L’interdiction faite aux personnes d’avoir tout contact lors de la remise et de la signature des documents de transport peut conduire à la mise en place d’un process dégradé de prise en charge et de livraison des marchandises permettant de ne pas s’affranchir des droits et obligations nés du contrat de transport.
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Transport France-Italie : situation au 13 septembre 2023
Un éboulement intervenu dimanche 27 août vers La Praz, en Maurienne, a donné lieu un blocage de la circulation routière sur l’A43 et fer…
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Refonte du paquet ferroviaire
La proposition de la Commission essaye de simplifier, de clarifier et de moderniser le cadre réglementaire relatif au premier paquet ferroviaire. CTL 05
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Crise Covid-19 Prorogation des délais relatifs aux transports
Actualisation au 4 juin d'une note dressant l’inventaire des échéances touchant aux transports de marchandises ayant fait l’objet d’un…
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Infractions pour dissimulation de marchandise dangereuse ou non désignation du conseiller à la sécurité : article 12 de la loi n° 2002-3 du 03/01/2002
loi relative à la sécurité des infrastructures et systèmes de transport, aux enquêtes techniques après évènement de mer, accident ou incident de transport terrestre ou aérien et au stockage souterrain de gaz naturel, d’hydrocarbures et de produits chimiques T 482
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