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Veille réglementaire SSE du 16 au 31 décembre 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 décembre 2021.
Taxes énergétiques : précision sur les tarifs normaux
L’administration fiscale apporte des précisions sur le montant des taux pleins de fiscalité sur le gaz, le charbon et l’électricité.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 décembre 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 décembre 2021.
Lettre du Département Technique n° 293 : juin 2020
Les conséquences de l’incendie de Rouen se traduisent par un « marathon » réglementaire et France Chimie est mobilisée depuis des mois sur les projets de textes. Un nouvel article est consacré à ce sujet dans la LDT de ce mois. LDT 293
Veille réglementaire SSE du 16 juillet au 15 septembre 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 juillet au 15 septembre 2022.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 octobre 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 octobre 2021.
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Lettre du Département Technique n° 291 : avril 2020
La Lettre du Département Technique (LDT) consacre une bonne partie du numéro d’avril au dossier du Covid-19 et vous pouvez visiter également notre page sur le site internet de France Chimie pour accéder à toutes les informations mises à jour. LDT 291
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 avril 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 avril 2023.
Veille réglementaire SSE du 1er juillet au 15 août 2023
A noter plus particulièrement cette quinzaine : modifications du volet Eau de l’arrêté du 2.2.98.
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