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Lettre du Département Technique n° 294 : juillet-août 2020
Toute l’équipe du Département Technique a été mobilisée ce premier semestre sur de multiples sujets avec une attention particulière pendant le confinement pour faire face à une situation inédite.
Simplification du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières
Dans le cadre de son Clean Industrial Deal, la Commission européenne propose une simplification du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 octobre 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 octobre 2021.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mars 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 mars 2022.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 juin 2021
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 juin 2021.
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Lettre du Département Technique n° 287 : décembre 2019
Les équipes de France Chimie ont été mobilisées de façon très intense fin 2019. Elles le seront tout autant début 2020, sur de nombreux sujets.
Transfert de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE)
Report en 2026 voire même en 2027 !
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