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Mesures tarifaires et non tarifaires dans le monde - Publication OMC du 25 juillet 2024
Publication OMC du 25 juillet 2024
Travaux sur sites industriels et mesures sanitaires liées au COVID-19 : découvrez quelques solutions de digitalisation pour vous aider au quotidien !
Rendez-vous le jeudi 28 mai 2020 de 11h30 à 12h00
Impacts des grèves portuaires et mesures de dédommagement mises en place au Havre et à Marseille
L’activité portuaire maritime a été particulièrement impactée par les derniers mouvements de grèves de décembre et janvier dernier…
Actions en cas de survol de drone non autorisé au-dessus d’un site industriel
La présente circulaire technique résume les différents aspects de la lutte anti-drone et les bonnes pratiques en cas de détection de vol non autorisé au-dessus d’un site industriel. Elle a été rédigée par un groupe de travail issu du comité sûreté France Chimie. T 685
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Nouvelle procédure d'intruction des déclarations d'accidents du travail et de maladies professionnelles : fiche pratique du MEDEF
Le décret n° 2009-938 du 29/07/2009 relatif à la procédure d'instruction des déclarations d'accidents du travail et maladies professionnelles est entré en vigueur le 01/01/2010. CS 05 T 573
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MESURES RESTRICTIVES ET SANCTIONS DE L'UE DU 17/05/2021 18/06/2021
Tableau récapitulatif des textes relatifs aux sanctions et mesures restrictives de l’Union européenne parus au Journal Officiel entre le 17 mai et le 18 juin 2021
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Guide des bonnes pratiques liées au DT 70 : recueil des réalisations présentées (2015-2020)
Après téléchargement de la page, cliquez sur l'image pour accéder à l'intégralité du guide. DT 125
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Guide méthodologique pour la gestion et la maîtrise du vieillissement des Mesures de Maîtrise des Risques Instrumentées (DT 93)
Le DT 93 présente des techniques et méthodes de gestion et de maîtrise du risque technologique lié au vieillissement des mesures de maîtrise des risques instrumentées (MMRI) exploitées dans les installations industrielles à risques. DT 93
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Fiche de prévention des expositions : questions / réponses
En application de la loi du 9/11/2010 portant réforme des retraites, l’employeur doit consigner dans une fiche de prévention des expositions les conditions dans lesquelles un travailleur est exposé à certains facteurs de risque professionnel... T 592 CS 31
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Application du dispositif Mesures d’urgence dans la Chimie rev 1
Un accord Mesures d’urgence est un dispositif permettant d’obtenir une prise en charge par l’opérateur de compétences (OPCO) des coûts de formation engagés à la suite de graves difficultés économiques conjoncturelles. S2506 rev 1
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