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Réglementation parasismique "Risque spécial"
Cette circulaire a pour objet de synthétiser les objectifs de la réglementation parasismique sur le « Risque Spécial » applicable aux établissements SEVESO, et la méthodologie de sélection des équipements dits à « Risque Spécial ». T 604
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Plan de modernisation des installations industrielles : fiche « Guide méthodologique pour la gestion et la maitrise du vieillissement des Mesures de Maitrise des Risques Instrumentées (MMRI) – DT 93 »
Cette fiche a pour objet de synthétiser le contenu du guide professionnel « Guide méthodologique pour la gestion et la maitrise du vieillissement des Mesures de Maitrise des Risques Instrumentées (MMRI) – DT 93 ». T 600
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Guide pour l'établissement d'un plan d'inspection : Liste PEHP (annexe au DT 84 révision B - 01)
Application du Guide Plan d'Inspection DT 84. Liste des unités, équipements concernés Janvier 2010 DT 84
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Evolutions réglementaires post incendie de Rouen survenu le 26 septembre 2019
Compléments à apporter au POI (Plan d’Opération Interne) sur le volet « remise en état et nettoyage de l’environnement après un accident majeur » T662
Publication de l’avis sur les premiers prélèvements environnementaux en situation accidentelle impliquant des installations classées pour la protection de l’environnement
L’avis du 1 er décembre 2022 de la DGPR (Direction Générale de la Prévention des Risques) permet de décliner les nouvelles exigences…
Nouvelle publication de l’ICSI (Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle) : « Dialogue social et culture sécurité »
L’ICSI met en ligne un ouvrage ayant pour objet d’aider les parties prenantes à mettre en place un dialogue social constructif pour la…
Liquides inflammables en régime d’enregistrement : Êtes-vous conformes à l’arrêté ministériel du 1er juin 2015 (rubriques ICPE 4331 / 4734) ?
Le 27 juin dernier, le BRIEC, lors d’un webinaire organisé par France Chimie, a apporté de plus amples éclairages réglementaires sur les…
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Récipients aériens sous pression revêtus d’une protection ignifuge à l’usage des SIR
Le présent cahier technique professionnel, applicable uniquement par les SIR, concerne le suivi en service des récipients sous pression revêtus d’une protection ignifuge assujettis.
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