Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"
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L’agence européenne des produits chimiques (ECHA) identifie 9 nouvelles substances extrêmement préoccupantes (SVHC)
Le 17 janvier dernier, l'ECHA a mis à jour la liste des substances extrêmement préoccupantes candidates pour l'inclusion à l'annexe XIV…
Circulaire technique T668 sur la mise en œuvre des prescriptions relatives aux installations enregistrées sous les rubriques liquides inflammables 4331 ou 4734
France Chimie met à disposition de ses adhérents une synthèse des exigences de l’arrêté du 1 er juin 2015 relatif aux prescriptions…
Panorama de la cybermenace en 2022
L’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI) dresse un panorama de la menace cyber en 2022 . Les attaquants ont…
Publication d’un guide technique sur la surveillance, la maintenance, l’inspection et la réparation des canalisations de transport
GESIP (Groupe d’étude de sécurité des industries pétrolières et chimiques) édite son guide de suivi technique des canalisations de…
Loi américaine sur la réduction de l'inflation (IRA)
Position France Chimie Réponses européennes et propositions françaises
PRODUITS SOUMIS A ACCISES
Mouvements en droits acquittés Note de la direction générale des douanes et droits indirects
Information sur les accords conclus en 2022 et chiffres 2023 en matière de paie
En ce début d’année, les employeurs sont tenus de mettre à jour la liste des accords applicables avec les accords conclus en 2022, ainsi que les paramétrages de paie. La présente circulaire reprend ces évolutions.
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Circulaire technique sur la mise en œuvre des prescriptions relatives aux installations enregistrées sous les rubriques liquides inflammables 4331 ou 4734
France Chimie met à disposition de ses adhérents une synthèse des exigences de l’arrêté du 1er juin 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de l‘une au moins des rubriques 4331 ou 4734 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement. Pour aller plus loin sur la nouvelle réglementation des liquides inflammables : https://www.francechimie.fr/nouvelle-reglementation-sevesoentrepotsliquides-inflammables
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