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Énergie & logistique
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Exonération de droits de douane au 1er janvier 2021
Liste des demandes de suspensions et contingents tarifaires autonomes
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La Douane dans les systèmes logistiques portuaires et aéroportuaires
Le Forum Douane/entreprises du 24 janvier 2013, clôturé par Nicole Bricq, Ministre du commerce extérieur, a permis la création du groupe de…
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CDU/ Garantie globale et dispense de garantie
Parution au JOUE du 13 août dernier du règlement délégué concernant les conditions d'octroi d'une réduction du niveau de la garantie…
Charte des contrôles douaniers : publication d'une version actualisée
Cette charte modernise et clarifie la relation Douane-entreprises : elle a été élaborée en collaboration avec le MEDEF.
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Décisions de classement
Parution au JOUE d’une Communication relative aux décisions en matière de renseignements contraignants prises par les autorités douanières…
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Destination particulière/ Garantie des droits et taxes
Deux nouvelles notes aux opérateurs ont été publiées par la Douane sur le régime de Destination Particulière .
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