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Système d'information douaniers
ICS2 – Vecteur maritime et fluvial - Déploiement exceptionnel jusqu’au 31 août 2025
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Outil en ligne sur les Règles d'origine
La Commission européenne développe actuellement un outil en ligne permettant d’expliquer aux entreprises les règles d’origines…
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Suspensions tarifaires valables au 1er janvier 2019 : Liste intégrale des produits chimiques
Cette circulaire indique toutes les modifications intervenues par rapport aux règlements précédents entrés en vigueur le 1er janvier 2019
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Opérateur économique agréé : nouveau questionnaire d'auto évaluation
Le site Internet de la Douane a publié une fiche concernant le nouveau questionnaire d’auto-évaluation applicable en France pour obtenir le statut de l’Opérateur Economique Agréé.
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Codes des douanes de l'Union
Dans la situation actuelle et compte tenu de sa mise en œuvre uniforme relativement lente au sein des États membres, la CE ne voit pas de mise en place définitive du Code des Douanes de l'Union modernisé (CDU) au mieux avant 2020.
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Enquêtes de défense commerciale ouvertes dans des pays tiers
La Commission a donc décidé de publier en ligne un guide destiné à aider les exportateurs européens confrontés à des enquêtes de défense commerciale ouvertes dans des pays non membres de l'UE.
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