12 janvier 2016 Document Protection des travailleurs

Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - tarification 2016

La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 1er janvier 2016 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel en décembre 2015.

14 avril 2007 Document Protection des travailleurs

Projet d'avenant à l'accord du 20/05/1992 sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité

Réunion paritaire plénière du 05/04/2002 dont l'objet était de compléter l'Accord du 20 mai 1992 en abordant, dans un premier temps, comme cela avait été convenu, la sécurité et l'intervention des entreprises extérieures.

10 janvier 2016 Document Protection des travailleurs

Accidents du travail et maladies professionnelles : tarification 2011

La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 01/01/2011 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel...

15 décembre 2001 Document Protection des travailleurs

Recommandations générales pour gérer la substitution des joints et des garnitures d'étanchéité

Le but de cette circulaire est d'appeler l'attention des adhérents sur la nouvelle réglementation en vigueur a compter du 1er janvier 1997 et les principes à respecter dans son application.

14 février 2010 Document Protection des travailleurs

Stress au travail : suppression sur le site du Ministère du travail des listes d'entreprises...

Le Ministère a retiré de son site les listes d’entreprises ne répondant pas à ces exigences, ce dont il convient de se féliciter.

25 janvier 2004 Document Protection des travailleurs

Amiante

23 septembre 2008 Document Protection des travailleurs

Accord du 16/09/2003 relatif à la santé au travail dans les industries chimiques

Accord relatif à la santé au travail dans les industries chimiques, signé par la CFE-CGC, la CMTE-CFTC et la FCE-CFDT. Il s'appuie sur l'analyse a priori des risques pour en tirer les conséquences en matière de prévention, suivi médical.

14 septembre 2008 Document Protection des travailleurs

Réunion paritaire plénière UIC du 03/09/2003 sur le travail de nuit

Un nouveau texte sur le travail de nuit avait été adressé par l’UIC le 19 août aux organisations syndicales de salariés au nom de l’ensemble des organisations patronales signataires de la convention collective.

3 septembre 2007 Document Protection des travailleurs

Accord complémentaire à l’accord du 20/05/1992 sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité dans les industries chimiques

Analyse détaillée de cet accord complémentaire.

14 janvier 2004 Document Protection des travailleurs

Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail (ANACT)

Le directeur du Département Social, mandaté par le MEDEF, siège au Conseil d’administration de l’ANACT.