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14 décembre 2023 Événement passé Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Énergie, Droits et taxes

WEBINAIRE - LE MÉCANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIÈRES (MACF) QUELLES OBLIGATIONS PENDANT LA PÉRIODE DE TRANSITION ?

Webinaire jeudi 14 décembre 2023 de 10h à 12h
25 mai 2021 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Droits et taxes

MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES

Document d’orientation de France Industrie
9 juin 2022 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Droits et taxes

MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)

Pas de vote du Parlement européen en session plénière !
16 juillet 2021 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Droits et taxes

MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)

La Commission européenne prévoit un mécanisme pleinement en vigueur en 2026
26 mars 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Le statut de déclarant MACF autorisé : texte publié au Journal officiel – Simplifications dans le cadre d’OMNIBUS
28 juillet 2023 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Vos démarches à compter du 1 er octobre 2023
17 janvier 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)

Dernières évolutions – Webinaire des autorités françaises
31 juillet 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Défense commerciale, Droits et taxes

Mesures tarifaires et non tarifaires dans le monde - Publication OMC du 25 juillet 2024

Publication OMC du 25 juillet 2024
18 janvier 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Webinaire des autorités françaises du 16 janvier 2024
27 septembre 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)

Dernières évolutions – Votre avis sur le futur statut de déclarant MACF autorisé

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