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8 juin 2023 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Droits et taxes

MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)

Règlement publié et webinaire CEFIC
18 mars 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Droits et taxes

Russie/Biélorussie

Future hausse des droits de douane sur les engrais importés dans l’UE
28 mai 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Droits et taxes

RUSSIE ET BIELORUSSIE

Taxation à venir des engrais importés dans l’UE
16 juin 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Droits et taxes

Russie et Biélorussie

Taxation confirmée des engrais importés dans l’UE
25 juin 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Droits et taxes

Engrais originaires de Russie/Biélorussie

Publication du texte européen sur la taxation
14 décembre 2023 Événement passé Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Énergie, Droits et taxes

WEBINAIRE - LE MÉCANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIÈRES (MACF) QUELLES OBLIGATIONS PENDANT LA PÉRIODE DE TRANSITION ?

Webinaire jeudi 14 décembre 2023 de 10h à 12h
25 mai 2021 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Droits et taxes

MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES

Document d’orientation de France Industrie
9 juin 2022 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Droits et taxes

MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)

Pas de vote du Parlement européen en session plénière !
16 juillet 2021 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Droits et taxes

MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)

La Commission européenne prévoit un mécanisme pleinement en vigueur en 2026
12 juillet 2021 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Droits et taxes

MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES

La version « officielle » du projet européen sera dévoilée le 14 juillet

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