Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"
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Consultation sur le projet de règlement Notation ESG
Le projet de règlement européen « Notation ESG » (Environmental, Social and Governance) est soumis à consulation publique jusqu’au 1 er…
Circulaire T 673 : comprendre le Bref WGC
Cette circulaire technique relative au Bref WGC s’adresse aux exploitants qui élaborent leur dossier de réexamen IED. Elle apporte des…
Planification de la décarbonation de l’industrie en France
En complément des objectifs sectoriels de décarbonation annoncés par la Première Ministre, le Secrétariat Général à la Planification…
Éléments de compréhension et d’interprétation du Bref WGC
Ce document a pour objectif de compléter la circulaire T 667 de décembre 2022 portant sur l’élaboration du dossier de réexamen pour les sites soumis au Bref OFC, SIC ou POL au titre de leur activité principale. Il vise à apporter des éléments de compréhension aux dispositions du Bref WGC et des précisions aux notions laissées à l’interprétation des Etats membres.
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Guide de l'eau
Le guide de l'eau est rédigé pour être un guide pratique et synthétique, très opérationnel, dont l'esprit est de faire comprendre l'importance de l'eau et la multiplicité des intérêts à mieux la gérer.
Publication du Guide de l’eau : seconde étape du programme d’accompagnement Eau
Vous cherchez des solutions concrètes pour améliorer votre gestion de l’eau de manière durable ? France Chimie met à disposition de ses…
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FAQ – Maîtriser les règles d’origine
Cette foire aux questions (FAQ) consacrée aux règles d’origine a été élaborée conjointement par les fédérations France Chimie / FIEEC, et la Direction générale des douanes et droits indirects – Bureau COMINT3. Elle fait suite à un Webinaire organisé le 20 juin 2023 sur le sujet et vous permet d’appréhender la gestion de l’origine de vos produits chimiques.
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