Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"
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DIF : plan de formation, période de professionnalisation
Cette position est celle qui a été prise le 09 février dernier devant la Commission Sociale de la Fédération des Industries de la Parfumerie par le représentant de la DGEFP chargé des questions de formation .
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Majorations salariales au titre du travail de nuit : application de la nouvelle plage de travail de nuit
Saisi, en référé, par un salarié de la Société Distribution Casino France, le Conseil de Prud’hommes de Toulon avait, par ordonnance du 01/07/2004, accordé à l’intéressé une provision pour rappel de salaire au titre de la majoration pour travail de nuit...
PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES
Modifications des listes de substances classifiées Publication de l’avis aux exportateurs et aux importateurs
Signalement de transactions suspectes
Précurseurs chimiques de drogues, précurseurs d’explosifs, armes chimiques…les risques de voir vos produits être détournés pour un…
ENTREPRISES DE LA CHIMIE : VOUS SOUHAITEZ METTRE EN PLACE UN PROJET DE DE TRANSMISSION DES COMPÉTENCES ?
Dans le cadre de l’EDEC chimie, la branche et l'OPCO 2i avec le concours d’entreprises, ont réalisé un parcours 100% e-learning destiné…
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Modalités d'attribution de l'aide à la réduction du temps de travail : position de l'ACOSS
L’ACOSS vient de faire paraître une circulaire sur le dispositif d’aide à la réduction du temps de travail, en faveur des entreprises qui anticipent les échéances de l’application de la baisse de la durée légale du travail.
Lancement de l'association NanoMesureFrance
Produire des données de qualité pour accompagner une innovation durable autour des nanomatériaux.
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Opérations de chargement et de déchargement : note d'information et modèle-type de protocole de sécurité en référence à l'arrêté du 26/04/1996
La circulaire UIC T 335 du 28 mai 1996 parue peu après la publication de l'arrêté du 26 avril 1996 recadrait celui-ci dans son contexte - décret 92-158 sur les entreprises extérieures - et en décrivait les grandes lignes.
Déclaration de flux intracommunautaires
Expéditions/introductions de HFC vers ou en provenance d’autres États membres de l’Union européenne Déclaration à l’ADEME
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