Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"
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Mesures européennes d’urgence face à la crise énergétique
Les Etats membres acceptent une prolongation de certaines mesures d’urgence relatives à l’approvisionnement en énergie.
La Lettre technique n° 327 - décembre 2023
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Webinar de l’ANC – guide pratique application CSRD
L’ANC présentera son guide pratique sur le déploiement des ESRS, publié en décembre (reporting extra-financier - CSRD)
Conflit en Ukraine et sanctions Russie
Adoption du 12ème paquet de sanctions de l’Union européenne - Ukraine et adhésion à l’UE
Reporting RSE : l’ANC publie un guide pratique sur le déploiement des ESRS (CSRD)
Cette première version du guide pratique de l’Agence des Normes Comptables (ANC) propose une interprétation de 4 standards de reporting de…
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Mise à jour de la liste des produits concernés
Transfert de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques (TICPE)
Courrier au ministre chargé des Comptes publics
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