Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"

14 septembre 2012 Document Transport et logistique

Infrastructures de transport soumises à étude de dangers nouvelle liste

La nouvelle liste nominative des infrastructures de transport soumises à étude de dangers a été fixée par un arrêté paru le 3 août 2012 au JORF.

31 juillet 2014 Document Convention collective & accords de branche

Les obligations de l'employeur en matière de formation de ses salariés

L'absence ou la quasi absence de formation délivrée aux salariés tout au long de leur carrière au sein d'une entreprise ouvre la voie à des actions en réparation du préjudice subi.

2 juin 2023 Document

dossier de reconduction

14 janvier 2002 Document Protection des travailleurs

Conditions de travail : bilan de l'accord du 20/05/1992

Conformément à l'article 35 de l'accord du 20 mai 1992 sur l'amélioration des conditions de travail, un bilan concernant ses résultats devait être réalisé trois ans après son entrée en vigueur.

14 mars 2005 Document Emploi & formation

Apprentissage : projet de loi de modernisation sociale : VAP

L’idée de valider les acquis de l’expérience pour obtenir un diplôme professionnel n’est pas nouvelle mais constitue en soi une petite révolution culturelle car, spontanément, nous avons l’habitude d’associer de façon quasi structurelle le diplôme ...

14 février 2013 Document Convention collective & accords de branche

Frais de transport des salariés en région Ile de France

Le conseil d’administration du Syndicat des transports d’Ile de France, l’autorité organisatrice des transports en Ile de France, s’est réuni le 13/12/2012 pour fixer les nouveaux tarifs applicables dans les transports publics à compter du 01/01/2013.