15 mars 2015 Document Protection des travailleurs

Travaux neufs, travaux d'entretien et de maintenance dans les établissemnts relevant du CTNE

Ce texte qui été préparé par une commission désignée par le CTN E, remplace l’ancienne recommandation R 165 ayant même objet qui était devenue obsolète.

14 novembre 2002 Document Protection des travailleurs

Commission paritaire nationale des conditions de travail

14 octobre 2006 Document Protection des travailleurs

Salariés en mission et accident du travail : cassation sociale 19/07/2001 n°99-21.536 Framatome et n°99-20.603 Mme Salomon

La Chambre sociale de la Cour de Cassation a rendu, le 19 juillet dernier, deux arrêts dans des affaires d'accidents survenus à des salariés en mission.

14 mars 2007 Document Protection des travailleurs

Réunion paritaire plénière UIC du 28/02/2002 sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité (accord du 20/05/1992)

Après un bref rappel des éléments figurant dans l'accord du 20 mai 1992 sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité, les participants se sont accordés sur la nécessité de compléter cet accord mais non de le remettre en cause.

18 septembre 2013 Document Protection des travailleurs

Cuves et réservoirs

Prévention des risques présentés par les interventions à l’extérieur ou à l’intérieur des équipements fixes utilisés pour contenir ou véhiculer des produits gazeux, liquides ou solides.

14 décembre 2009 Document Protection des travailleurs

Majorations salariales au titre du travail de nuit : position de l’UIC

A la suite d’un arrêt rendu par la Cour de Cassation le 2 juin dernier. L’UIC a pris position sur l’application des majorations de salaire au titre du travail de nuit dans une note publiée sur l’extranet de l’UIC.

27 novembre 2006 Document Protection des travailleurs

La santé dans nos sites : un enjeu pour l’industrie

Intervention du Dr. Patrick LEVY (RHODIA).

14 avril 2009 Document Protection des travailleurs

Point d'étape sur les négociations européennes sur le stress au travail

Le Conseil des Présidents de l’UNICE a décidé d’engager des négociations avec les syndicats européens en vue de conclure un accord juridiquement non contraignant sur le stress au travail (mandat UNICE du 06/06/2003).

14 juin 2011 Document Protection des travailleurs

Réunion paritaire du 20/06/2011 sur la prévention de la pénibilité au travail

La réunion a été consacrée à la présentation par l’ANACT d’un exposé sur la pénibilité au travail.

19 avril 2011 Document Protection des travailleurs

Décret du 17/01/2006 relatif à la prévention des risques technologiques et à la sécurité du personnel

Le décret n° 2006-55 du 17/01/2006 précise les modalités d’application des nouvelles dispositions relatives au CHSCT introduites dans le code du travail par la loi du 30/07/2003 relative à la prévention des risques technologiques.