Résultats de recherche pour "S 2329"
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Point sur les réformes sociales 2008 - 2009, mise à jour
Cette circulaire, actualisée, annule et remplace la circulaire S 2180.
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Extension de l’accord du 27/04/2010 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans les industries chimiques
Circulaire S 2226 du 26 mai 2010 : Accord du 27 avril 2010 sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans les Industries chimiques.
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Accord complémentaire à l’accord du 20/05/1992 sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité dans les industries chimiques
Analyse détaillée de cet accord complémentaire.
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Les différents dispositifs d’activité partielle : les dispositifs légaux pris à titre temporaire et le dispositif de branche révisés au 22 juillet 2020
La présente circulaire reprend les différents dispositifs d'indemnisation au titre de l'activité partielle.
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Convention collective nationale des industries chimiques - 20ème édition
La nouvelle édition de la Convention collective nationale des Industries chimiques (CCNIC), actualisée et enrichie.
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Formation professionnelle : décisions de la CPNE du 02/02/2005
Décisions de la CPNE du 02/02/2005 : période de professionnalisation facilitée, DIF : financement par C2P
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Frais professionnels en 2013
L’ACOSS a fait paraître les limites d’exonération des allocations forfaitaires pour frais professionnels pour l’année 2013.
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Frais professionnels en 2009
L’ACOSS a fait paraître les limites d’exonération des allocations forfaitaires pour frais professionnels pour l’année 2009.
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Information des salariés : communication et affichage des accords collectifs signés en 2000
On trouvera, les accords qui ont été signés sur le plan professionnel et interprofessionnel en 2000.
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