Résultats de recherche pour "S 2329"
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Extension de l’accord du 27/04/2010 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans les industries chimiques
Circulaire S 2226 du 26 mai 2010 : Accord du 27 avril 2010 sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans les Industries chimiques. S 2237
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Accord complémentaire à l’accord du 20/05/1992 sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité dans les industries chimiques
Analyse détaillée de cet accord complémentaire. S 2053
Précurseurs chimiques de drogues
Simplifications pour les Opérateurs Économiques Agréés envers la MNCPC
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Les différents dispositifs d’activité partielle : les dispositifs légaux pris à titre temporaire et le dispositif de branche révisés au 22 juillet 2020
La présente circulaire reprend les différents dispositifs d'indemnisation au titre de l'activité partielle. S 2397
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Convention collective nationale des industries chimiques - 20ème édition
La nouvelle édition de la Convention collective nationale des Industries chimiques (CCNIC), actualisée et enrichie. S 2346
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Information des salariés : communication et affichage des accords collectifs signés en 2017
Accords collectifs signés en 2017 S 2358
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Frais professionnels en 2016
L’ACOSS a fait paraître les limites d’exonération des allocations forfaitaires pour frais professionnels pour l’année 2016. S 2319
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Elections prud'homales : communication d'un dossier d'information
Les prochaines élections pour le renouvellement des conseils de prud’hommes auront lieu le 3 décembre 2008. S 2163
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Frais professionnels en 2013
L’ACOSS a fait paraître les limites d’exonération des allocations forfaitaires pour frais professionnels pour l’année 2013. S 2262
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