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SPG janvier 2014 : produits chimiques et pays bénéficiaires
La circulaire D 697 du 10 janvier 2014 analyse le règlement SPG 2014/2023 en précisant les pays concernés et ses conséquences sur les importations de produits chimiques notamment. Elle met à jour les circulaires précédentes (D 688 du 12 novembre 2012 et D 694 du 22 novembre 2013) D 697
Système d'information douanier
Lancement de l’EUCDM 7.0 : Amélioration de l’efficacité des données douanières dans l’UE
SYSTÈMES D’INFORMATION DOUANIERS
Comité utilisateurs des systèmes d’information douaniers n°4 Contrat service opérateurs – Delta-IE
Diffusion du questionnaire de la DGE sur le "Made in France"
La Direction générale des entreprises mène une enquête sur les différentes initiatives autour du "Made in France"
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Informations sur les mesures sécuritaires
En dehors des informations régulières de l'UIC concernant les mesures sécuritaires, vous trouverez également des informations auprès de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects... CI 69
Crise sanitaire : précisions sur les certificats d'origine et A.TR Turquie et Tunisie
La Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI) nous informe d'un complément important à la mise à jour du tableau des pays…
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Publication définition de l'exportateur et autres modifications CDU
La nouvelle définition de l’exportateur figurant dans les actes d’exécution du Code des Douanes de l’Union (CDU), qui avait fait…
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Contingents tarifaires valables au 1er janvier 2017
Mise à jour, au 1er janvier 2017, la liste des contingents tarifaires sur la base du règlement (UE) no 2016/2389 du Conseil du 19 décembre 2016 D 710
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Exonération de droits de douane au 1er janvier 2021
Liste des demandes de suspensions et contingents tarifaires autonomes
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