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10 septembre 2024 Événement passé Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Webinaire - Le Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)

Webinaire mardi 10 septembre de 14h à 16h
6 juillet 2023 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Note d’impact France Chimie
3 juillet 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Webinaire France Chimie le 10 septembre 2024 - Traitement des emballages – Rapport trimestriel
12 juillet 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Autorité compétente, sanctions, impact : les dernières évolutions
4 septembre 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)

Appel à contributions sur l’évolution du mécanisme – Sommet franco-allemand du 29 août
16 octobre 2025 Événement à venir Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Webinaire des autorités françaises : DGEC et Douane 16 octobre 2025
26 mars 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Le statut de déclarant MACF autorisé : texte publié au Journal officiel – Simplifications dans le cadre d’OMNIBUS
28 juillet 2023 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Vos démarches à compter du 1 er octobre 2023
17 janvier 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)

Dernières évolutions – Webinaire des autorités françaises
29 mai 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Énergie, Transition énergétique, Droits et taxes

Formation MACF

Le CITEPA propose une formation sur la mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières pendant la phase transitoire.

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