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11 juillet 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Dispositions concernant l’exportation et les secteurs avals
16 février 2021 Document Protection de l'environnement, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau, Transition énergétique

FAQ webinaire du 09/02/2021

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19 mai 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)

Les suites du webinaire DGEC / Douane du 13 mai 2025
26 avril 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)

Webinaire DGEC du 18 avril – Mise à jour du guide pratique des importateurs
10 septembre 2024 Événement passé Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Webinaire - Le Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)

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6 juillet 2023 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Note d’impact France Chimie
3 juillet 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Webinaire France Chimie le 10 septembre 2024 - Traitement des emballages – Rapport trimestriel
12 juillet 2024 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Autorité compétente, sanctions, impact : les dernières évolutions
16 février 2021 Actualité Protection de l'environnement, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau, Transition énergétique

Nouveau GEREP : partie SEQE

La plateforme GEREP a fait évoluer sa déclaration annuelle d’émissions polluantes et de déchets en 2020 en ce qui concerne la partie…
26 mars 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Transition énergétique, Droits et taxes

Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)

Le statut de déclarant MACF autorisé : texte publié au Journal officiel – Simplifications dans le cadre d’OMNIBUS

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