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Accord du 16/09/2003 relatif à la santé au travail dans les industries chimiques
Accord relatif à la santé au travail dans les industries chimiques, signé par la CFE-CGC, la CMTE-CFTC et la FCE-CFDT. Il s'appuie sur l'analyse a priori des risques pour en tirer les conséquences en matière de prévention, suivi médical. CCNIC
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Réunion paritaire plénière UIC du 03/09/2003 sur le travail de nuit
Un nouveau texte sur le travail de nuit avait été adressé par l’UIC le 19 août aux organisations syndicales de salariés au nom de l’ensemble des organisations patronales signataires de la convention collective. NS 75
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Décret du 28/07/2004 relatif à la reforme de la médecine du travail
Est résumé ci-après l’essentiel du volet social de ce texte celui-ci devant faire l’objet par ailleurs d’une circulaire du Département technique. NS 85
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Prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction sur les lieux de travail
Le décret n° 2001-97 du 1er février 2001 établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et modifiant le code du travail a été publié au Journal Officiel le 3 février 2001. T 460
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CHSCT : décret du 23/03/1993
Un décret du 23 mars 1993 (J.O. du 25) vient de préciser les modalités d'application des dispositions de la loi du 31 décembre 1991 relative à la prévention des risques professionnels concernant le C.H.S.C.T. T 256
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Réunion paritaire plénière UIC du 19/03/2003 sur la santé au travail
L’après-midi a été consacré à la présentation par l’UIC d’un projet d’accord sur la santé au travail. NS 72
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Compte personnel de prévention de la pénibilité - Guide des Industries Chimiques
Ce guide est un outil destiné à vous aider dans l'appréhension des situations de travail pouvant conduire à l'acquisition de points dans le cadre du compte personnel de prévention de la pénibilité. Nouvelle version de février 2017. DSEF-DT 1bis
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Accord accidents du travail et maladies professionnelles : un dispositif modernisé
Le MEDEF se félicite de la signature du protocole d’accord du 12/03/2007 sur la prévention, la tarification et la réparation des risques professionnels par la CFDT, la CFTC et la CGT-FO d’une part, et le MEDEF, la CGPME et l’UPA d’autre part. NS 111
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Prévention des risques liés à la fabrication et l’utilisation des éthers de glycol : recommandation de la CNAMTS
Le 08/11/2001, une recommandation de la CNAMTS relative à la prévention des risques liés à la fabrication et l’utilisation des éthers de glycol a été adoptée à l’unanimité par les membres (employeurs et salariés) du CTN E. T 479
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