Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"
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L'air
La qualité de l’air est un enjeu de santé majeur qui mobilise de nombreux moyens, européens comme nationaux, dans le but de construire une…
Projet de loi de finances pour 2019
Le projet de loi de finances pour 2019 a été présenté en conseil des ministres le 24 septembre dernier.
Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert
L’OCDE vient de publier une nouvelle version des principes applicables en matière de prix de transfert
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Suppression de la procédure de remboursement de TVA des exportateurs
La procédure spéciale de remboursement de TVA aux exportateurs prévue à l'article 242-0 F de l'annexe II au CGI est supprimée à compter du…
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Création de nouvelles zones de stockage portuaires de produits chimiques
Au cours d'une réunion commune des Comités "Transports & Logistique" et "Sécurité du Transport" de l'UIC, le 20 mai 2014, une présentation…
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Conférence européenne ECEG-EMCEF à Paris, le 04/12/2002
La conférence européenne du 4 décembre à PARIS, est organisée conjointement par l’European Chemical Employers Group (ECEG) et l’European Mining Chemical and Energy Workers Federation (EMCEF) et pratiquement par l’UIC.
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Précurseurs de drogues
Le 29 novembre 2011, l’UIC a organisé conjointement avec la MNCPC et l’UFCC1 un colloque sur la réglementation des précurseurs chimiques de drogues.
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Parution de l'instruction sur les modifications de taux de TVA
L'instruction sur les modifications des taux de TVA est parue au BOFIP.
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Traité de Lisbonne
Les formalités relatives à l’entrée en vigueur du Traité de Lisbonne s’accomplissent petit à petit. Peut-être seront-elles terminées pour le 1er janvier 2009...
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