Résultat de recherche

18 avril 2024 Actualité Classement - Origine - Valeur

Valeur en douane

Renseignement Contraignant sur la Valeur (RCV) / Binding Value Information (BVI) Parution du règlement d’exécution

18 avril 2024 Actualité Défense commerciale

Droit antidumping provisoire

Importations de certains esters d'alkylphosphate originaires de Chine

18 avril 2024 Actualité Protection de l'environnement, Énergie

France Chimie noue un partenariat avec Je-décarbone pour accompagner les entreprises de la Chimie

Conçu par le CSF des Nouveaux Systèmes Energétiques et financé par l’ADEME, Je-decarbone aide les industriels qui souhaitent diminuer leur…

17 avril 2024 Actualité RSE

L’OCDE publie un guide contre la corruption

Ce guide vise à accompagner les entreprises sur les mesures à prendre pour lutter contre la corruption, notamment dans le cadre de la CSRD et…

17 avril 2024 Document Protection de l'environnement, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau

Surveillance des PFAS dans les rejets aqueux des ICPE - Communication des résultats

Ce document a pour objectif d’apporter des précisions quant à la communication, par les autorités compétentes, des résultats d’analyse des substances per- et polyfluoroalkylées dans les rejets aqueux des ICPE soumises à l’arrêté du 20 juin 2023, ainsi que quelques recommandations à destination des exploitants de la Chimie. Il complète la Circulaire T674 qui apporte des précisions aux dispositions de l’arrêté du 20 juin 2023.