Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"
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Premiers retours sur la mise en œuvre de la CSRD
Plusieurs études ont été publiées durant l’été pour réaliser un premier retour d’expérience sur les charges associées à la mise en…
ESPR (Règlement sur l'éco-conception des produits durables) : webinaire du Cefic
Le Cefic organise un webinaire sur l'ESPR (Réglementation sur l'éco-conception des produits durables) le 18 Septembre 2024 de 9:00 à 10:30.…
ESPR : questions en suspens et points clés à suivre de près pour les adhérents
Le webinaire organisé sur ESPR par les autorités françaises le 3 septembre a permis de clarifier un certain nombre de sujets mais certaines…
Devoir de vigilance des entreprises : notes du Cefic et comparaison entre la CS3D et la CSRD
Le Cefic met à disposition des entreprises deux documents pour aider à comprendre la CS3D et les interfaces avec la CSRD.
CSRD : nouveau Q&A de l’EFRAG – 93 explications rassemblées
L’EFRAG complète son document de Q&A sur la CSRD portant à 93 le nombre de Q&A.
Extension de l’accord relatif à la structure des salaires minima dans la branche du 4 juillet 2024
Arrêté d’extension du 3 septembre 2024 L’accord du 4 juillet 2024 relatif à la structure des salaires minima dans les Industries Chimiques, à effet au 1er juillet 2024 (v. flash 2024_7 du 11 juillet), a été étendu par arrêté du 3 septembre 2024 publié au Journal Officiel du 12 septembre. Cet accord est désormais applicable à l’ensemble des entreprises de la branche.
Veille réglementaire SSE du 1er juillet au 31 août 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er juillet au 31 août 2024.
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