Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"
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Quels enjeux de l’IA à venir en matière économique ?
La Direction Générale du Trésor propose une étude sur les enjeux économiques de l’intelligence artificielle.
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Barrières non tarifaires
Il s'agit de tous les autres obstacles mis à l'entrée de marchandises étrangères par des restrictions quantitatives (contingentements ou…
Contingents tarifaires sur les produits chimiques au 1er janvier 2015
Cette circulaire met à jour, au 1er janvier 2015, la liste des produits chimiques qui bénéficient de contingents tarifaires sur la base du règlement (UE) n° 1340/2014 du Conseil du 15 décembre 2014 (JOUE L 363 du 18 décembre 2014) en indiquant la période de validité et le montant des contingents. L'UIC y indique tous les changements intervenus par rapport à l'exercice précédent : les nouvelles mesures, les suppressions et les changements intervenus soit dans la dénomination du produit ou dans la nomenclature tarifaire.
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PLF 2019 : Suramortissement numérique
Les députés ont adopté, un dispositif de « suramortissement numérique » qui vise à faciliter l’investissement pour les dépenses de…
Mise en œuvre du guide sur les produits de décomposition émis par un incendie
France Chimie et l’Ufip EM organisent le 5 juillet 2023 de 9h00 à 14h dans les locaux de France Chimie, en présence du BRIEC (Bureau des…
L’ÉCHO DE L’ÉCO N° 12 - AVRIL 2022
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
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