Résultat de recherche

Système Harmonisé 2027- Propositions portées par le CEFIC

1 octobre 2014 Actualité Énergie

Après une année de débat national pour déterminer les orientations de la loi, et après une année de travail de l’administration pour…

24 avril 2014 Actualité TPE - PME - ETI

Le 9 avril dernier, l’UIC a organisé la 11ème réunion d’information et de sensibilisation à la constitution des garanties financières…

7 novembre 2018 Actualité Emploi & formation

la réunion paritaire de ce jour avait pour objet l’examen d’un projet d’accord réaffirmant les fondamentaux des Industries Chimiques.

Déclarations de sûreté et de sécurité à compter du 31 janvier 2025

9 octobre 2017 Actualité Politique douanière

La Douane publie une circulaire relative aux modalités d'enregistrement et de suivi des représentants en douane enregistrés

Le mois de septembre est un point d’étape clé pour l’équipe du Département Technique de France Chimie, consistant en la réalisation…

30 novembre 2018 Actualité Emploi & formation

Les réunions paritaires du 29 et 30 novembre avaient pour objet le lancement de la négociation annuelle sur les salaires minima de branche…

Les Conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles du Bref WGC ont été publiées le 12 décembre 2022. Si vous êtes soumis au Bref…

Une instruction ministérielle du 28 octobre 2024 cadre les modalités de mise en œuvre de la nouvelle procédure d’autorisation…

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