Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"
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Systèmes d'information douaniers
Delta Import – Points d’avancement – Ouverture de service au 26 novembre 2024
Edition de la Convention collective nationale des Industries chimiques – mise à jour n°2 de novembre 2024
La présente mise à jour reprend les textes applicables depuis la parution de la mise à jour, en mai 2023, de la 20ème édition convention collective. Elle s’intègre à l’onglet « Clauses communes », après la page 462.
Lutte contre la déforestation
Vote du Parlement européen en faveur d’un report - Inscription au système d’information - Document d’orientation de la Commission
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Mise à jour de la liste des produits concernés
Webinaire : Stationnement des wagons vides non nettoyés de matières dangereuses
Le 3 décembre 2024 de 14h à 16h
Dédouanement centralisé communautaire
Adhésion de l’Italie au système de Dédouanement Centralisé à l’Importation
Identification des substances chimiques : base de données ECICS
Tableau de correspondances (codes NC, CAS, CUS, EC)
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La Lettre technique Enjeux et perspectives - novembre 2024
Découvrez les principaux enjeux pour l'année à venir dans la Lettre Technique Enjeux et perspectives du mois de novembre 2024
CSRD : des lignes directrices et une norme pour les audits de rapport de durabilité
Alors que les premiers rapports de durabilité seront audités début 2025, la Haute autorité de l’audit (H2A), et son équivalent européen…
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