Résultats de recherche pour "S 2329"
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Les lauréats des 35e Olympiades de la Chimie
Les lauréats des concours "Scientifique" et "Parlons Chimie" des 35 es Olympiades¹ nationales de la Chimie ont été dévoilés le 5 avril à…
Loi du 5 septembre 2018 « pour la liberté de choisir son avenir professionnel »
La présente circulaire S 2366 traite de la réforme de la formation professionnelle opérée par la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel. Elle complète la circulaire S 2364 relative aux autres volets de la loi.
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Contingents tarifaires Turquie - retours attendus avant le 11/06/18
L’UIC sollicite vos réactions suite aux demandes de renouvellement au 1er janvier 2019 de douze contingents tarifaires nationaux par la…
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Destination particulière/ Garantie des droits et taxes
Deux nouvelles notes aux opérateurs ont été publiées par la Douane sur le régime de Destination Particulière .
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Ordonnance n°2017-1718 du 20 décembre 2017 visant à compléter et mettre en cohérence les dispositions prises en application de la loi n°2017-1340 du 15 septembre 2017 d’habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du di
Une sixième ordonnance n°2017-1718 du 20 décembre 2017, publiée le 21 décembre au Journal Officiel, vient corriger certaines erreurs de forme mais également apporter des adaptations de fond aux dispositions des cinq premières ordonnances adoptées en Conseil des Ministres le 22 septembre dernier et publiées au Journal Officiel le 23 septembre 2017. Cette version de la circulaire S 2360 remplace la version du 09/03/2018 afin de prendre en compte les modifications apportées au I. D. 2 « Les réunions du CSE » [pages 9 et 10] à la suite de la réponse du Ministère du travail quant à l’interprétation à avoir de l’article L.2315-11 du Code du travail, dans sa version issue de l’ordonnance rectificative.
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Erratum : annexes 1 et 2 de la circulaire S 2259 relative aux précisions quant au rôle et au fonctionnement de la commission paritaire...
S 2259 du 5 novembre 2012 relative aux précisions quant au rôle et au fonctionnement de la commission paritaire de validation des accords d’entreprise.
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