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TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER (TIR)
Convention TIR (1975) — Changements applicables à partir du 1 er juin 2025
Relations commerciales avec le Kenya
Retrait du Kenya du Schéma de préférences tarifaires généralisées (SPG)
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Dernières évolutions – Votre avis sur le futur statut de déclarant MACF autorisé
Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
Rappel : les bénéficiaires d’exonérations ou de taux réduits de fiscalité sur l’électricité, le gaz ou le charbon doivent établir…
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Point de situation à l’issue du premier rapportage
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