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TRANSPORT INTERNATIONAL ROUTIER (TIR)
Convention TIR (1975) — Changements applicables à partir du 1 er juin 2025
Système d'information douaniers
ICS2 – Vecteur maritime et fluvial - Déploiement exceptionnel jusqu’au 31 août 2025
Adaptation au changement climatique : la Chimie se dote d’outils pour adapter les sites industriels
Alors que le gouvernement lance le 3ᵉ Plan national d’adaptation au changement climatique, France Chimie propose un outil concret pour aider…
Système d'information douanier
Habilitation au service en ligne DELTA IE – Ce qui change au 13 mars 2025
Identification des substances chimiques : base de données ECICS
Nouvelle obligation relative au numéro CUS – Note France Chimie
Système d'information douanier
Delta Import – Tableau synthétique de la déclaration en douane en version DTI
Système d'information douanier
Delta Import – Instructions relatives aux déclarations en douane dématérialisées
Nouvelle REP visant certaines substances impactant l’eau
La Directive Eau Résiduaire Urbaine (DERU) révisée introduit un financement du traitement des substances pharma et cosmétiques par…
Systèmes d'information douaniers
Système de Contrôle des Importations (ICS2) – Publication du Guide Opérationnel
Systèmes d'information douaniers
Notice destinée aux déclarants relative aux liaisons entre DELTA I (Import) et GUN
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