Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
France Chimie rejoint l’European Alliance for Apprenticeships (Eafa)
En rejoignant l’European Alliance for Apprenticeships, réseau européen de référence, France Chimie affirme son engagement pour le…
Participation des employeurs au financement des contrats d'apprentissage
Précisions du ministère du travail
CPF : conditions et modalités d'éligibilité des actions de VAE
Sont notamment éligibles au compte personnel de formation (CPF) les actions permettant de faire valider les acquis de l’expérience (VAE)…
Système d'information douanier
ICS2 – Transports routier et ferroviaire – Dérogation pour la France jusqu’au 31 décembre 2025
Système d'information douanier
ICS2 – Nouvelle obligation pour tous les modes de transport dès le 1er septembre 2025
Réglementation sectorielle
Importation des produits d’origine non animale pour l’alimentation animale
Produits énergétiques
Nouveau modèle de procuration obligatoire depuis le 4 août. Formalité de l’avant-dédouanement obligatoire à partir du 1er septembre pour…
Relations économiques et politiques avec l'Indonésie
Accord politique entre l’UE et l’Indonésie sur le CEPA — une étape clé vers un futur accord de libre-échange
Systèmes d'informations douaniers
Téléservice ELO (Enveloppe Logistique Obligatoire) Brexit : prolongation de la transition