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Guide de l’implantation industrielle
La DGE (Direction Générale des Entreprises) publie un guide destiné aux porteurs de projets industriels.
Réglementation liquides inflammables et entrepôts 1510
Le protocole de test pour confirmer qu’un contenant fusible ne libère pas son contenu en cas d’incendie est publié.
Publication d’un rapport de mission : « agressions naturelles et installations industrielles, notamment Seveso »
Se préparer au changement climatique, c’est aussi prévenir tous les risques industriels.
REX : Tuyauteries aériennes endommagées par une grue
L’EPSC (European Process Safety Center) met en ligne une fiche REX.
Publication d’un guide révisé sur la réglementation sismique « risque spécial » applicable aux établissements SEVESO
Le Guide DT114 « Équipements chaudronnés & machines tournantes destinés aux procédés industriels » révisé est publié.
Appel à projets pour la Journée Nationale de la Résilience (JNR) : renforcer la culture du risque en France
Le Gouvernement lance un nouvel appel à projets pour la Journée Nationale de la Résilience (JNR), visant à sensibiliser aux risques et à…
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2024 (PSER)
L’Enquête de France Chimie PSER sur les indicateurs de sécurité des procédés pour l’industrie chimique en France est étendue…
REX : Rejet de liquide inflammable lié à l’ouverture d’une vanne par inadvertance en phase de travaux
Les vannes à proximité d’un échafaudage sont à verrouiller en position sûre.
SYSTEMES D’INFORMATION DOUANIERS
Delta IMPORT – Prolongation de la période transitoire jusqu’au 30 juin 2025
SYSTEMES D’INFORMATION DOUANIERS
Delta T (Transit) - Consignes à suivre pour indiquer l'EXPEDITEUR et le DESTINATAIRE de la déclaration de transit
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