Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
185 Résultats
Page
- Autres réglementations X
- Contrôle, contentieux et recouvrement X
- Développement à l'international X
- EFFACER VOS FILTRES
Publication du règlement sur le contrôle à l’exportation des biens à double-usage
Guide de l’association Collin de Sussy Colloque France Chimie à venir
FINANCEMENTS EXPORT et STRATEGIE CLIMAT
Une coalition d’Etats membres contre le financement des énergies fossiles
Traitement des demandes de mise en conformité fiscale des entreprises
Certains comportements fiscaux intentionnels, liés parfois à des problématiques complexes, sont sanctionnés en cas de contrôle fiscal par…
Le dispositif de plans de règlement des dettes fiscales est prolongé
En raison de la persistance de l’épidémie de covid-19, la Direction générale des finances publiques a prolongé et étendu le dispositif…
TENSIONS SUR LE TRANSPORT MARITIME
L’ESC a fait valoir sa position L’enquête France Chimie sur le blocage du canal de Suez
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Obligations et quotas alloués à l’import et à l’export aux entreprises pour 202 2
Nouveau règlement européen sur les contrôles à l’exportation des biens à double-usage (BDU)
Le Parlement européen approuve le texte Lien avec le devoir de vigilance des entreprises
REVISION DE LA POLITIQUE COMMERCIALE DE L’UNION EUROPEENNE
Audition du commissaire européen au commerce à l’Assemblée Nationale
EXPORTATION DE PESTICIDES INTERDITS DANS L’UE
La pression monte sur la Commission européenne France Chimie participe à un nouveau groupe au sein du CEFIC
Page