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Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Webinaire DGEC du 18 avril – Mise à jour du guide pratique des importateurs
Biomanity : une innovation écologique à fort impact
Biomanity est à l’origine du premier polymère super-absorbant 100 % biosourcé et biodégradable. Ce produit unique, aux multiples…
La stratégie numérique de la France en 2030
Dans la cadre du programme d’actions sur la « Décennie Numérique » lancé par la Commission Européenne en 2021, le Gouvernement fait le…
Iktos : vers une révolution pour créer les médicaments de demain
La ChemTech vous propose de découvrir Iktos, une startup qui développe des solutions de recherche basées sur l’intelligence artificielle,…
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Point de situation à l’issue du premier rapportage
Suppression des garanties financières de mise en sécurité à fermeture
La loi du 23 octobre 2023 relative à l’industrie verte supprime l’obligation pour les ICPE de constituer des garanties financières de mise…
MACF et déclaration en ligne
Manuel d’utilisation du portail Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières et note de la Douane française
MACF et emballages
Des emballages tels que les fûts en aciers et en aluminium peuvent faire l’objet d’une déclaration au titre du MACF
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Dépôt du premier rapport trimestriel : La Commission accorde un délai supplémentaire
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