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Systèmes d'information douaniers
Delta T (Transit) : Mise en service de la phase 6 le 26 janvier 2026
Revalorisation du SMIC au 1er janvier 2026 et salaires minima de branche
Le montant du SMIC sera majoré de 1,18 % au 1 er janvier 2026, et les salaires minima de branche, revalorisés de 1,2 % par accord majoritair…
Systèmes d’information douaniers
ICS2 et ELO à la frontière intelligente Brexit : report de l’obligation ELO à début 2026
Décisions récentes en matière de congés payés : enquête Medef
Questionnaire rapide afin d'identifier les difficultés rencontrées au sein des entreprises
Systèmes d'informations douaniers
Téléservice ELO (Enveloppe Logistique Obligatoire) Brexit : prolongation de la transition
Guide du Medef : Comprendre les règles d’acquisition des congés payés en arrêt de travail
Un an après la réforme issue de la loi du 22/04/2024 : comprendre les règles d’acquisition des congés payés en arrêt de travail
Relations avec le Royaume-Uni
Enveloppe Logistique Obligatoire (ELO) – Déploiement reporté à la seconde quinzaine d’avril
Système d'information douanier
Avant-dédouanement - Lancement ICS2 et ANTES – Vecteurs routier & ferroviaire – 1 er avril 2025
Renseignements Contraignants sur l’Origine (RCO)
Autorités compétentes pour l’Irlande du Nord (UE/RU)
RELATIONS AVEC LE ROYAUME-UNI
Webinaire DOUANE – 17 février 2025 FRONTIERE INTELLIGENTE – Enveloppe Logistique Obligatoire
Non-revalorisation du SMIC au 1er janvier 2025
Le montant du SMIC, qui avait déjà fait l’objet d’une revalorisation par anticipation le 1 er novembre 2024, ne sera pas augmenté au 1 er…
Mesures susceptibles de prendre fin en 2025
Un certain nombre de dispositifs temporaires pourraient, en l’absence de mesures de reconduction, prendre fin en 2025. Le contexte politique…
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