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- Convention collective & accords de branche X
- Déchets et Économie Circulaire X
- Politique douanière X
- EFFACER VOS FILTRES
Systèmes d'information douaniers
Déploiement des systèmes informatiques « avant-dédouanement » ICS2 et ANTES sur le vecteur maritime et fluvial
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une notice d’aide à la mise en œuvre de cette liste vient d’être publiée par la DGT.
Accord commercial UE/Canada (CETA)
Echange de France Chimie avec l’Ambassadeur du Canada – Consultation publique de la Commission européenne
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mai 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 mai 2024.
Déploiement des exigences de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié sur la prévention des risques accidentels
Le BRIEC (Bureau des Risques des Industrie de l’Energie et de la Chimie) a apporté des précisions utiles lors du webinaire sur le sujet…
Système d'information douaniers
ANTES Prolongation de la période de transition Webinaire du 25 avril 2024
PACTE DE LA VIE AU TRAVAIL : FIN DES NEGOCIATIONS
La négociation interprofessionnelle sur l'emploi des seniors, les parcours professionnels et la création d'un compte épargne-temps universel…
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 avril 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 avril 2024.
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