Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
575 Résultats
Page
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mai 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mai 2024.
ASSURANCE-CHOMAGE : PROJET DE DECRET DE CARENCE
À la suite de la publication de l’arrêté du 10 mai 2024 portant refus d’agrément de la convention d’assurance-chômage signée en…
Systèmes d'information douaniers
Déploiement des systèmes informatiques « avant-dédouanement » ICS2 et ANTES sur le vecteur maritime et fluvial
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mai 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 mai 2024.
La France aligne son calendrier d'interdiction des microplastiques avec celui de la restriction européenne
La France aligne son calendrier d'interdiction des microplastiques avec celui de la restriction européenne via une loi DDADUE.
Système d'information douaniers
ANTES Prolongation de la période de transition Webinaire du 25 avril 2024
Responsible Care® Awards 2024 du Cefic
Une opportunité de mettre en lumière vos projets RSE en soutien des objectifs de la Déclaration d'Anvers pour un pacte industriel européen.…
CLP révisé : le parlement a donné son accord, le 25 avril dernier, pour un texte provisoire de ce règlement
Le texte final du CLP devrait être publié au JO européen au deuxième semestre 2024.
PACTE DE LA VIE AU TRAVAIL : FIN DES NEGOCIATIONS
La négociation interprofessionnelle sur l'emploi des seniors, les parcours professionnels et la création d'un compte épargne-temps universel…
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 avril 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 avril 2024.
Interdiction des produits issus du travail forcé
Texte adopté par le Parlement européen – Note analytique du MEDEF
Page