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La Lettre technique n° 321 - mai 2023
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Avis d'acompte 2023 de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Les avis d'acompte 2023 de CFE sont consultables en ligne à compter du 25 mai 2023 dans l'espace professionnel des entreprises depuis le site…
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 avril 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 avril 2023.
Accord européen sur les carburants d'aviation durable
Etape franchie avec un accord sur les règles "ReFuelEU Aviation" dans le but d'augmenter l’utilisation des biocarburants avancés ou de…
Ouverture de l’appel à projets 2023 de l’ADEME sur l’électrification des poids lourds et enquête
L’appel à projets « Ecosystèmes des véhicules lourds électriques » , 55 millions pour soutenir l’acquisition de camions…
Avant-projet de loi sur l'industrie verte
Une version de l’avant-projet de loi industrie verte est désormais disponible. Ce texte limité à 13 articles sera présenté en Conseil…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 avril 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 avril 2023.
La Lettre technique n° 320 - avril 2023
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques
Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mars 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mars 2023.
"Mes alertes" : une nouvelle fonctionnalité pour informer les adhérents
France Chimie change la manière d'informer ses adhérents avec une nouvelle fonctionnalité baptisée " Mes alertes " ! Inscrivez-vous vite…
TRANSFERT DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES (TICPE)
Réunion avec les autorités compétentes Des ateliers à venir – Vos propositions
Achats communs de gaz
La Commission européenne a lancé la plateforme d’achat commun de gaz naturel . Ce service est dès à présent ouvert à toutes les…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mars 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 mars 2023.
Objectifs de réduction des consommations de gaz dans l’Union européenne
Prolongation des mesures de réduction des consommations de gaz, sur la période du 1 er avril 2023 au 31 mars 2024, afin de renforcer leur…
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