Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
727 Résultats
Page
Valeur en douane
Renseignement Contraignant sur la Valeur (RCV) / Binding Value Information (BVI) Parution du règlement d’exécution
Établir des Valeurs Toxicologiques de Référence pour les PFAS
Le plan d’action ministériel sur les PFAS prévoit de « disposer de normes sur les rejets et les milieux pour guider l’action…
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Point de situation à l’issue du premier rapportage
La Fondation de l’Académie de Médecine publie son livre blanc et plaide notamment pour la création d’un GIEC produits chimiques
Le livre blanc « Pollution chimique et santé publique » de la Fondation de l’Académie de Médecine synthétise les enseignements d’un…
Suppression des garanties financières de mise en sécurité à fermeture
La loi du 23 octobre 2023 relative à l’industrie verte supprime l’obligation pour les ICPE de constituer des garanties financières de mise…
MACF et déclaration en ligne
Manuel d’utilisation du portail Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières et note de la Douane française
MACF et emballages
Des emballages tels que les fûts en aciers et en aluminium peuvent faire l’objet d’une déclaration au titre du MACF
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Dépôt du premier rapport trimestriel : La Commission accorde un délai supplémentaire
Lancement d’un plan national sur l’infertilité
L’INSEE a établi que la natalité en France a baissé de 6,6 % en 2023. En réaction, Emmanuel Macron a annoncé dans son allocution du 16…
Publication de la loi de finances 2024
La loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 fait la part belle à l’industrie verte, l’énergie et la transition énerg�…
Page