Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
175 Résultats
Page
- Autres réglementations X
- ChemTech X
- Déchets et Économie Circulaire X
- Garanties Financières (fermeture) X
- Numérique X
- EFFACER VOS FILTRES
Le Numérique et Vous - Mise en ligne des annuaires « Prestataires » et « Offres de financements »
Trouver le prestataire adéquat pour lancer un projet de transformation numérique relève parfois du casse-tête. Pour vous aider dans…
Transformation numérique : un outil pour trouver un prestataire ou un financement
A la recherche d’un prestataire ou d’un financement pour vous accompagner dans vos projets de transformation numérique ? Rendez-vous…
sensibilisation à la convention sur l'interdiction des armes chimiques
Aspects applicables aux industriels du secteur civil
Substances appauvrissant la couche d'ozone
HFC en vrac : Mise sur le marché de l’Union européenne en 202 3
EXPORTATION et IMPORTATION DE DECHETS
Discussions à la suite de la proposition de la Commission européenne
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Modification de la liste des produits concernés
Nouvelle notice - TVA à l’importation
L’administration fiscale a publié une nouvelle version de la notice de la déclaration TVA.
UE - Nouvelles règles sur les taux de TVA
Le Conseil de l’Union européenne a publié le 7 décembre 2021 une proposition de Directive modifiant les dispositions applicables en…
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Limites quantitatives et quotas alloués à l’importation aux entreprises pour 2022
Lancement de la ChemTech, communauté des startups de la Chimie
La ChemTech, la communauté des startups de et pour la Chimie, a été officiellement lancée par France Chimie et Bpifrance lors de…
Biens à double usage (civil et militaire)
Implémentation des nouvelles licences d’exportation Forum européen sur l’Export Control
Page