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Actualités générales
Affaires sociales
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Santé, sécurité, environnement
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Provision pour résilience au profit des entreprises captives de réassurance
L'administration fiscale vient de commenter la mesure de la loi de finances pour 2023 autorisant les captives de réassurance à constituer une…
Philippe Netzer-Joly est nommé président du Comité Cyber de France Chimie
Le Comité traite des enjeux et questions de cybersécurité et de transformation numérique pour le secteur
Congrès Européen “Retour d’expérience tiré d’accidents industriels”
Le recueil des REX établi par le BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industriels) est disponible.
Etude d’impact de la nouvelle réglementation post incendie de Rouen
France Chimie lance une enquête pour apprécier vos besoins en termes d’accompagnement ainsi que les enjeux technico-économiques des…
Sécurité économique
Flash Ingérence de la DGSI Vols de données commis par des salariés en fin de contrat
Indicateurs de sécurité des procédés PSER - enquête étendue au 10 juillet
Il n’est pas trop tard pour contribuer à l’enquête PSER (Process Safety Event Rate). La date limite est repoussée au 10 juillet. France…
PROJET DE DIRECTIVE SUR LE DEVOIR DE VIGILANCE DES ENTREPRISES
Position du Parlement européen Position des représentants de l’industrie
Déploiement du service d’accompagnement fiscal des PME
Ce service a vocation à répondre aux problématiques fiscales spécifiques rencontrées par les PME, et à sécuriser les opérations…
Le futur instrument d’urgence sur le marché unique (SMEI)
Les institutions européennes adoptent leur position
Flash social N ° 2023-06 : Reconduction de l’accord Activité partielle pour une durée de 9 mois : 3 intentions de signature
Trois organisations syndicales ont d’ores et déjà fait part de leur intention de signature (CFDT, CFE-CGC, FO)
LUTTE CONTRE LA COERCITION ECONOMIQUE
Accord provisoire dans l’UE Le G7 lance une plateforme de coordination
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