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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Aides à la prévention X
- Frais de santé X
- Protection des travailleurs X
- Risques au poste de travail X
- Risques chimiques X
- Santé - sécurité au travail X
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Un nouveau dispositif pour la prévention de l’usure professionnelle
Toutes les entreprises, quelle que soit leur taille, pourront recevoir une aide pour prévenir l’usure professionnelle des salariés.
Transition écologique et dialogue social
Deux ans après la Loi Climat et Résilience, l’association REALITES DU DIALOGUE SOCIAL ont souhaité poursuivre leurs travaux pour comprendre…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 novembre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 novembre 2023.
Système de Préférences Généralisées (SPG)
Publication du règlement européen qui prolonge le système en vigueur
Négociation des salaires minimas de Branche : éléments économiques
Flash social 2023-08 mettant à jour le flash social 2023-07.
Inventaire des accidents technologiques survenus en 2022
Le Bureau d’Analyse des Risques et des Pollutions industriels met en ligne son rapport annuel. L’accidentologie dans le secteur de la chimie…
Matières premières critiques et stratégiques
Accord provisoire à Bruxelles sur le « Critical Raw Materials Act »
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 octobre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 octobre 2023.
Négociation des salaires minimas de Branche - éléments économiques
Les Départements Economique et Social ont préparé un document reprenant des éléments de conjoncture de la Branche et des indicateurs…
Lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme
Mise à jour de la liste des pays à haut risque
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