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MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Consultation sur le futur règlement d’exécution
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Accord partiel à Bruxelles sur la révision du règlement de 2009
Flash social N ° 2023-06 : Reconduction de l’accord Activité partielle pour une durée de 9 mois : 3 intentions de signature
Trois organisations syndicales ont d’ores et déjà fait part de leur intention de signature (CFDT, CFE-CGC, FO)
La France est-elle vraiment le mauvais élève de l’Europe en matière d’accidents du travail ?
Selon les travaux rendus par EUROGIP en Commission spécialisée du Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT), les statistiques…
Indicateurs 2021 accidents du travail et maladies professionnelles (circulaire ST24)
La sinistralité accident du travail / maladie professionnelle (AT/MP) de la composante chimie du CTN E continue de baisser en 2021, par…
Relations avec le Royaume-Uni
Règles d’origine des matériaux actifs cathodiques destinés à des batteries pour véhicules électriques
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Texte adopté par le Parlement européen et le Conseil
Relations avec le Royaume-Uni
Fonctionnement des frontières du côté britannique Adhésion du Royaume-Uni à l’accord de libre-échange transpacifique
Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques
Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
Évaluation par l’ECHA des résultats de 55 études étendues de toxicité pour la reproduction sur une génération
L'objectif de ce projet mené par l’ECHA dans le cadre de REACH est d'évaluer les performances de l'étude étendue de toxicité pour la…
TRANSFERT DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES (TICPE)
Réunion avec les autorités compétentes Des ateliers à venir – Vos propositions
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