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MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Note France Chimie sur l’application douanière Révision de l’ETS et MACF
BREF WGC : publication des conclusions sur les MTD
Les Conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles du Bref WGC ont été publiées le 12 décembre 2022. Si vous êtes soumis au Bref…
Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)
Précisions sur les composantes lessives et émissions polluantes
Fiscalité des produits énergétiques
Droits et taxes applicables au 1 er janvier 2023 Nouvelle circulaire douanière
REVISIONS DE L’ETS et MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Déception sur le volet export MACF et Douane
Flash social : Extension accords salaires minima du 21 septembre 2022 et NAO 2023
L’accord du 21 septembre 2022 relatif aux salaires minima dans les Industries Chimiques, à effet au 1er octobre 2022 , a été étendu par…
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Le volet export abordé dans le cadre de la révision de l’UE ETS
Taxes intérieures de consommation (TIC) sur l’électricité, le gaz naturel et le charbon
Réunion DGFiP sur les déclarations et les demandes de remboursement
Publication de la circulaire technique France Chimie T667 « Élaboration du dossier de réexamen des sites soumis au Bref WGC »
Les Conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles du Bref WGC (systèmes communs de gestion et de traitement des gaz résiduaires dans…
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